Les produits commandés sont livrés selon les modalités suivantes : - Collissimo Suivi 48H ou par un transporteur indépendant, selon l'encombrement et le poids des produits commandés et à l'initiative exclusive du vendeur. A défaut d'exécution à l'expiration de ce nouveau délai, l'acheteur pourra librement résoudre le contrat. Ainsi, en légende de son post, la belle brune a écrit un long texte pour remercier sa communauté ! Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Déterminée, ambitieuse, dynamique et dotée d’une grande confiance en elle, rien ne semble impossible pour la belle. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Maeva Ghennam Beauty Maeva Ghennam peut clairement remercier sa bonne étoile. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de l'acheteur : -  exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande. Ce samedi 24 octobre 2020, la belle Maeva a posté une vidéo de sa boutique éphémère « Maeva Ghennam Beauty » ! 247.8k Followers, 1 Following, 44 Posts - See Instagram photos and videos from Maevaghennambeauty (@maevaghennambeauty) Site officiel de la marque Maeva Ghennam Beauty. … Le droit de rétractation peut être exercé, à l'aide d’un formulaire de rétractation . Elles sont accessibles sur le site internet www.maevaghennambeauty.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Les prix sont indiqués en euros. Ainsi, la jeune femme a tenu à remercier sa communauté pour le bel accueil qu’ils ont réservé à son projet ! SAS MAEVA GHENNAM BEAUTY ayant son siège social sis  66 boulevard notre dame -13006 MARSEILLE (RCS MARSEILLE  n° 884 428 798 00018) est garant de la conformité des biens au contrat, permettant à l'acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles  1641 et suivants du code civil. J’espère que vous allez bien ! Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. -  de 5 % si le retard est compris entre 10 et 20 jours. Le vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Maeva Ghennam a sorti sa marque de cosmétique il y a peu ! La Youtubeuse a confié à sa communauté qu’elle avait dépensé 300 euros sur la boutique en ligne.De Maeva Ghennam.Jusque-là, tout va bien. En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service support par mail à l’adresse suivante : contact@maevaghennambeauty.com. Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, sauf si le professionnel s'est exécuté entre-temps. Une publication partagée par Maeva Ghennam (@maevaa.ghennam) le 24 Oct. 2020 à 4 :14 PDT, Tags : maeva ghennam - Maeva Ghennam fans - Maeva Ghennam instagram - Maeva Ghennam marque - Maeva Ghennam photo - Maeva Ghennam tenue. Espace boutique Public TV Télé-Réalité Maeva Ghennam : Découvrez le prix exhorbitant de son incroyable voiture ! L'acheteur pourra cependant résoudre immédiatement le contrat, si les dates ou délais vu ci-dessus constituent pour lui une condition essentielle du contrat. Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Il faut dire que c’est un rêve qui se réalise pour la jeune marseillaise. Le prix est payable en totalité et en un seul versement dès la commande du produit, selon les modalités suivantes : Carte bleue Visa , Mastercard , American Express. Le vendeur fournit à l'acheteur un exemplaire du contrat, sur un support durable, confirmant rengagement exprès des parties. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Ainsi, les internautes ont adoré cette publication ! Les présentes conditions générales de vente sont valables jusqu'au 31/12/2021. Des images sur lesquelles on peut voir ses fans faire la queue pour accéder au magasin ! Conformément à l'article  L. 242-4 du code de la consommation, lorsque le professionnel n'a pas remboursé les sommes versées par le consommateur, les sommes dues sont de plein droit majorées : -  du taux d'intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard 10 jours après l'expiration du délai de 14 jours énoncé ci-dessus. Découvrez l'ensemble de la collection Maeva Ghennam BeautySuivez toute l’actualité de Maeva Ghennam Beauty en vous inscrivant à notre newsletter -  de 20 % si le retard est compris entre 30 et 60 jours. Alors que le président, Emmanuel Macron annonçait hier soir … Maeva Ghennam Beauty long-lasting matte lipstick is available in 7 shades. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur doit contacter le service support par mail à l’adresse suivante :  contact@maevaghennambeauty.com. 37 talking about this. © 2021 MCE Ma Chaine Etudiante. Le paiement du prix s'effectue comptant à la commande, selon les modalités suivantes : Carte bleue Visa , Mastercard , American Express. Si l'acheteur est absent le jour de la livraison, le livreur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres, qui permettra de retirer le colis à l'endroit et pendant le délai indiqués. ». Maeva Ghennam ne calme pas les incendies qu’elle déclenche sur la Toile, au contraire Maeva Ghennam n’est pas une jeune femme qui a froid aux yeux. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet : www.maevaghennambeauty.com. Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. 66 talking about this. »  A ainsi écrit la belle brune ! En effet sa marque de cosmétique est un vrai succès depuis sa sortie ! Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. 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Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures. Des […] L'acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande. Maeva Ghennam a sorti sa marque de cosmétique il y a peu ! Une formulaire de rétractation est mis à disposition pour faciliter les échanges. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension. Pour autant, Maeva Ghennam s’attendait à recevoir des critiques. Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du vendeur dans les 7 jours suivant la livraison. L'acheteur devra accomplir ces formalités successives par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable. Les produits Maeva Ghennam Beauty, sont des produits de maquillage de haute qualité. Je m’attendais pas à ça à tout cet engouement, mais vous avez été présent et je sais pas comment vous remercier je vous aimes ! Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. L'acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...). L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit. 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Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Maeva Ghennam et sa maman Salya : ces sacs Hermès affichés sur Instagram, qui font déjà jaser Dernières news 10 h 14 "Crétin n'est pas assez puissant" : Jean-Luc … SAS MAEVA GHENNAM BEAUTY ayant son siège social sis 66 boulevard notre dame -13006 MARSEILLE (RCS MARSEILLE n 884 428 798 00018) est garant de la conformité des biens au contrat, permettant à … Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. Elle n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire du vendeur. It offers a creamy, moisturizing formula that will leave your lips feeling soft. », « J’ai passé un trop bon moment avec vous et cette journée était incroyable je m’en souviendrai toute ma vie parce que ça me tenait à cœur de partager ça avec vous et vous m’avez fais passer un moment merveilleux  ! La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par le vendeur des pièces envoyées. Les fans de Maeva Ghennam en effet tenu à féliciter encore une fois la marseillais via la barre des commentaires ! Découvrez Toutes Nos productions pour nos clients . Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra veiller à son exactitude. L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Ce samedi 24 octobre 2020, la belle  Maeva a posté une vidéo de sa boutique éphémère « Maeva Ghennam Beauty » ! Ainsi, la jeune femme a tenu à remercier sa communauté pour le bel accueil qu’ils ont réservé à son projet ! Espace boutique Public People News People Maëva Ghennam : cette photo coquine avec Manon scandalise la Toile 18 février 2021 à 10h14 0 Ce mercredi 17 février 2021, Maëva Ghennam a … Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve. Maeva Ghennam is part of a Millennial Generation (also known as Generation Y). On se retrouve pour tester les marques Maeva Ghennam beauty par Maeva Ghennam, Mlips de Maddy Burciaga et Nabilla Beauty par Nabilla. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Faire face aux critiques ! Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier le vendeur de sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (lettre envoyée par la poste ou courrier électronique) aux coordonnées suivantes : SAS MAEVA GHENNAM BEAUTY – 66 Bouelavrd Notre Dame- 13006 MARSEILLE  ou sur maevaghennambeauty.com. On vous propose donc à votre tour d’admirer la vidéo en question ci dessous ! Fans Maeva Ghennam. Le contenu du site internet (documents techniques, dessins, photographies, etc.) 2.9m Followers, 343 Following, 449 Posts - See Instagram photos and videos from Maeva Ghennam (@maevaa.ghennam) Ce samedi 24 octobre 2020, la belle Maeva a posté une vidéo de sa boutique éphémère «Maeva Ghennam Beauty» ! Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et listés sur le site du vendeur. Les produits doivent cependant être retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 ( Quatorze) jours suivant la notification au vendeur de la décision de rétractation de l'acheteur. Quand l’acheteur  a fini sa sélection, il clique sur l’onglet « mon Panier », une page récapitulative apparaît alors indiquant le total et le nombre de produits dans le panier. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le vendeur auprès d’acheteurs non professionnels. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante : 66 boulevard notre dame-13006 MARSEILLE. En cas de non-respect de la date ou du délai de livraison convenu, l'acheteur devra, avant de résoudre le contrat, enjoindre au vendeur d'exécuter celui-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. La réclamation pourra être faite, au choix de l'acheteur : -  adresse de courrier électronique :contact@maevaghennambeauty.com. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. MAEVA GAMBIER Modèle - Sexy • Charme • Nue • Vidéos Accueil Galeries Boutique Bio Contact Bienvenue sur le site officiel de Maeva Legal policy Ceci est un site Web réservé aux adultes. Il doit être dénué d'ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter. Maeva Ghennam soutenue par ses fans ? À 23 ans, celle qu’on découvrait sur nos petits écrans avec sa bande d’amis lance donc son business ! A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l'article  1119 du code civil. L’acheteur est en droit de demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge de l'acheteur. Tout autre mode de déclaration de rétractation est accepté. Garantie légale de conformité et garantie légales des vices cachés. reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu. Elle a d’ailleurs décidé de la défendre, répondant aux critiques des internautes. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...). L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution du numéro d'échange. Article 22 - Langue du contrat et loi applicable. Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français, à l'exclusion des dispositions de la convention de Vienne. - la garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale indiquée ci-dessous ; - l'acheteur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article  1641 du code civil. « J’ai la meilleure des teams et je suis trop contente des retours de Maeva Ghennam Beauty car ça vous plaît et qu’il y a eu que des retours positifs vous êtes les meilleurs MERCIIII ! Article 11 - Disponibilité des produits - Remboursement - Résolution. L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En cas de mise en oeuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que : -  l'acheteur bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; - l'acheteur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-17 du code de la consommation ; - l'acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les 6 mois suivant la délivrance du bien . Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. 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En conséquence, le transfert de propriété des produits et des risques de perte et de détérioration s'y rapportant est réalisé, à la charge de l'acheteur, dès acceptation du bon de commande par le vendeur. L’acheteur a le droit de se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. -  de 10 % si le retard est compris entre 20 et 30 jours. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition. Les produits endommagés, utilisées , salis ou incomplets ne sont pas repris. -  et de cinq points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'à concurrence du prix du produit, puis du taux d'intérêt légal. La vente sera considérée comme définitive : -  après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; -  et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix. Les présentes conditions générales «  CGV » expriment l'intégralité des obligations des parties. Its castor oil-based formula recognized for its nourishing and protective properties, improves the dispersion of … Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé à l'acheteur d'adresser par fax ou par mail au vendeur une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients,crise sanitaire. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement possession du bien. Maeva Ghennam: sa BFF Carla Moreau super fan de Maeva Ghennam Beauty ! Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits. 6 likes. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l'article  1644 du code civil. Il appartient à l’acheteur de sélectionner sur le site les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : une fois que l’acheteur  a cliqué sur le bouton « Ajouter au panier » le produit s’ajoute au compte de l’acheteur. Dans ce cas, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l'acheteur. MERCI mes amours car j’ai réalisé mon rêve grâce à vous. Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Maeva Ghennam a tenu à remercier sa communauté pour leur soutien ! Article 8 - Informations sur les produits. On ne compte plus les buzz de Maeva Ghennam.Sa popularité est telle dans le monde de la télé-réalité qu’il ne se passe pas un jour sans qu’on parle de la jeune femme.Dernièrement, on lui prêtait une relation avec un nouveau candidat dans LMvsMonde5 ainsi qu’un gros clash avec Mélanie Da Cruz.. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Un post que les internautes ont adoré puisqu’il cumule déjà plus de 20 000 likes ! Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Dans ce cas, lorsque le contrat est résolu, le vendeur est tenu de rembourser l'acheteur de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé. Article 3 - Informations précontractuelles. L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Ainsi, la vidéo a fait 922 186 vues et 206 798 mentions J’aime . Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet www.maevaghennambeauty.com, Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par les acheteurs situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat. Le vendeur indique, en ce qui concerne le contenu numérique : -  toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont le professionnel a ou devrait raisonnablement avoir connaissance. L'acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les mentions légales du site. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Maeva Ghennam Beauty tout simplement. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Vente de Make Up 100% Francais See more of Maeva GhennamBeauty on Facebook Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. En cas de litige ou de réclamation, l'acheteur s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable. Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : -  les caractéristiques essentielles du bien ou du service ; -  tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels ; -  en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le prestataire s'engage à livrer le bien ou à exécuter le service, quel que soit son prix ; -  les informations relatives à l'identité du prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles. Le vendeur communique à l'acheteur les informations suivantes : -  son nom ou sa dénomination sociale, l'adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique ; -  les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le professionnel pour le traitement des réclamations ; -  en cas de vente, l'existence et les modalités d'exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles  1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation ; -  la durée du contrat, lorsqu'il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
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